Fiche pratique

Hospitalisation Ă  domicile (HAD)

Vérifié le 17/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

L'hospitalisation à domicile (HAD) est une forme d'hospitalisation. Elle permet d'assurer à votre domicile des soins médicaux et paramédicaux importants, pour une période limitée mais renouvelable en fonction de l'évolution de votre état de santé. L'HAD intervient exclusivement sur prescription médicale et avec l'accord de votre médecin traitant. C'est lui qui assure la prise en charge médicale tout au long du séjour. L'HAD est remboursée par l'Assurance maladie.

L'HAD permet de réaliser à votre domicile :

  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladies non stabilisĂ©es (par exemple, une chimiothĂ©rapie),
  • des soins de rĂ©adaptation au domicile (notamment en cas de retour anticipĂ© après l'accouchement, de maladie cardiaque, de traitement orthopĂ©dique,...),
  • des soins palliatifs.

L'HAD est prise en charge à 80 % par l'Assurance maladie comme toute hospitalisation, sauf pour les personnes qui sont prises en charge à pourcent100 pour une affection de longue durée (ALD).

Conditions liées à votre situation

L'HAD peut être envisagée si les 3 conditions suivantes sont réunies :

  • Vous ĂŞtes hospitalisĂ© et le mĂ©decin qui vous suit Ă  l'hĂ´pital estime que les soins peuvent ĂŞtre poursuivis chez vous (ou juge que votre Ă©tat n'exige pas que vous restiez Ă  l'hĂ´pital) 
  • Vos conditions de domicile le permettent (l'assistante sociale fera une enquĂŞte). Par domicile, on entend le domicile personnel, mais aussi les Ă©tablissements d'hĂ©bergement collectif (Ehpad par exemple) 
  • Vous et votre famille ĂŞtes d'accord.

L'intervention conjointe d'un établissement d'hospitalisation à domicile et d'un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile est possible. Il faut pour cela que vous soyez dans l'une des situations suivantes :

  • Vous ĂŞtes dĂ©jĂ  pris en charge par le service de soins infirmiers Ă  domicile ou le service polyvalent d'aide et de soins Ă  domicile depuis 7 jours 
  • Vous ĂŞtes en fin d'une pĂ©riode d'hospitalisation complète avant laquelle vous avez Ă©tĂ© pris en charge par un service de soins infirmiers Ă  domicile ou Ă©quivalent (Ă  condition que ce service ait conservĂ© votre place)

Conditions administratives

Pour pouvoir bénéficier d'une HAD, il faut :

  • que vous rĂ©sidiez dans une zone gĂ©ographique couverte par une structure d'HAD.
  • et que cette structure dispose d'un nombre de lits suffisant pour vous accueillir.

Les établissements d'HAD existent dans la plupart des départements. À de rares exceptions près (notamment en zone urbaine, et en raison des impératifs de proximité qu'implique l'HAD), il n'est pas possible de choisir son établissement, car chaque commune relève en général d'un seul établissement.

  Ă€ savoir

les établissements d'HAD doivent respecter toutes les obligations d'un établissement de santé en matière de sécurité et de qualité des soins.

Seul un médecin hospitalier ou votre médecin traitant peut vous orienter vers l'HAD.

Lorsque l'initiative vient d'un médecin hospitalier, l'accord de votre médecin traitant est toujours sollicité. En effet, c'est ce dernier qui planifie le projet de soins en coordination avec l'équipe soignante de l'établissement.

Avant toute admission en HAD, une évaluation de votre situation est réalisée par l'équipe soignante de l'établissement. Celle-ci se rend à votre domicile pour :

  • s'assurer de la faisabilitĂ© de la prise en charge,
  • et fixer les conditions matĂ©rielles requises par le projet de soins.

Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l'établissement ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel. Les matériels nécessitent parfois un réaménagement provisoire des lieux, par exemple en cas d'installation d'un lit médicalisé.

Le projet de soins est porté à votre connaissance et à celle de votre entourage.

Dans la mesure du possible, l'organisation des soins prend en considération les souhaits et contraintes personnelles des patients et de leur entourage.

Selon les cas, les produits pharmaceutiques peuvent être livrés

  • par la propre pharmacie de l'Ă©tablissement d'HAD
  • ou par un pharmacien d'officine en ville.

L'établissement d'HAD met à votre disposition et à celle de votre entourage un protocole d'alerte pour les situations d'urgence. Ce protocole consiste au moins en une permanence téléphonique infirmière joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Certains établissements d'HAD, mais pas tous, offrent la possibilité d'un déplacement d'infirmière à domicile la nuit. Quand ce n'est pas le cas, l'infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l'intervention des secours.

Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais cette durée est révisable selon la nature des soins et l'évolution de votre état de santé.

Dans la majorité des cas, à l'issue du séjour en HAD, vous restez à votre domicile. Si vous avez toujours besoin de soins, mais plus de soins hospitaliers, le relais est organisé par l'établissement d'HAD pour une prise en charge sous une autre forme (par exemple, par un service de soins infirmiers à domicile proposés par des professionnels libéraux).

Si votre état de santé s'aggrave et qu'un séjour en hôpital est nécessaire, le transfert est géré par l'établissement d'HAD en coopération avec la structure concernée.