ParticuliersParticuliersParticuliersParticuliers
  • La Mairie
    • Les élus
    • Les services municipaux
    • Les marchés publics
    • Les actes
    • Paiement en ligne
    • Les finances publiques
    • L’Agence Postale Communale
    • Démarches en ligne
      • Mes Démarches 06
      • Particuliers
      • Professionnels
      • Associations
    • Statistiques
      • Statistiques 2020
  • Urbanisme et sécurité
    • Urbanisme
      • Le PLU
      • Permis de construire
    • Sécurité
      • La gendarmerie
      • Centre de secours
      • Les risques majeurs et le PCS
      • Voisins vigilants
      • Prévention hiver
  • Etat Civil
    • Inscription sur les listes électorales
    • Donner procuration
    • Démarches administratives
      • Carte Nationale d’Identité
      • Autorisation de sortie de territoire
  • Culture et tourisme
    • Agenda
    • Découvrir la commune
      • Découvrir Berre-les-Alpes
      • Poème sur la commune
      • Bon à savoir
    • Se loger / Se restaurer / Commerces
    • Les galeries du Presbytère
    • Randonnées, sentier et circuits
      • Randonnée – Col Saint Roch
      • Randonnée – La Fouont de Nal
      • Randonnée – Le Cloutet
      • Randonnée – La source du Brusch
      • Randonnées – La Pighiéra & Plan de Linéa
      • Circuit des cartes postales
      • Circuit touristique
      • Les Croix
    • Associations
      • Les associations
  • Scolarité et jeunesse
    • L’école communale
    • Le collège François Rabelais
    • Le lycée René Goscinny
  • Qualité de vie
    • Les encombrants et déchets
    • Le tri sélectif
    • Nuisances sonores
  • Infos pratiques
    • Permanence Avocat
    • Communauté de Communes du Pays des Paillons
    • Le S.I.L.C.E.N.
    • Le S.P.A.N.C.
    • L’ANAH
    • Informations diverses
    • Contact
  • La Mairie
    • Les élus
    • Les services municipaux
    • Les marchés publics
    • Les actes
    • Paiement en ligne
    • Les finances publiques
    • L’Agence Postale Communale
    • Démarches en ligne
      • Mes Démarches 06
      • Particuliers
      • Professionnels
      • Associations
    • Statistiques
      • Statistiques 2020
  • Urbanisme et sécurité
    • Urbanisme
      • Le PLU
      • Permis de construire
    • Sécurité
      • La gendarmerie
      • Centre de secours
      • Les risques majeurs et le PCS
      • Voisins vigilants
      • Prévention hiver
  • Etat Civil
    • Inscription sur les listes électorales
    • Donner procuration
    • Démarches administratives
      • Carte Nationale d’Identité
      • Autorisation de sortie de territoire
  • Culture et tourisme
    • Agenda
    • Découvrir la commune
      • Découvrir Berre-les-Alpes
      • Poème sur la commune
      • Bon à savoir
    • Se loger / Se restaurer / Commerces
    • Les galeries du Presbytère
    • Randonnées, sentier et circuits
      • Randonnée – Col Saint Roch
      • Randonnée – La Fouont de Nal
      • Randonnée – Le Cloutet
      • Randonnée – La source du Brusch
      • Randonnées – La Pighiéra & Plan de Linéa
      • Circuit des cartes postales
      • Circuit touristique
      • Les Croix
    • Associations
      • Les associations
  • Scolarité et jeunesse
    • L’école communale
    • Le collège François Rabelais
    • Le lycée René Goscinny
  • Qualité de vie
    • Les encombrants et déchets
    • Le tri sélectif
    • Nuisances sonores
  • Infos pratiques
    • Permanence Avocat
    • Communauté de Communes du Pays des Paillons
    • Le S.I.L.C.E.N.
    • Le S.P.A.N.C.
    • L’ANAH
    • Informations diverses
    • Contact
✕

Particuliers

  • Accueil
  • Particuliers
Professionnels
Associations
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement  > Vie pratique en logement individuel (maison)

Dossier

Vie pratique en logement individuel (maison)

Vérifié le 24/08/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Mitoyenneté (droits des voisins)

  • Bornage de terrains
  • Ouvertures (fenêtres, balcons)
  • Droit de passage sur le terrain d'un autre propriétaire (servitude de passage)
  • Murs
  • Plantations (haies, arbres, arbustes...)

Aménagements extérieurs (loisirs et travaux)

  • Piscine privative
  • Annexes extérieures
  • Travaux extérieurs

Autres aménagements

  • Récupération de l'eau de pluie
  • Toiture photovoltaïque
  • Chauffage solaire

Questions ? Réponses !

  • À quelle condition peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?

  • Doit-on subir les eaux de ruissellement en provenance du terrain voisin ?

  • Quelles sont les règles de hauteur et de distance pour un mur de clôture ?

  • Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (tour d'échelle) ?

  • Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ? 

  • Peut-on installer un jacuzzi dans son jardin ?

  • Peut-on installer une caravane ou un mobile-home dans son jardin ?

  • Peut-on boire ou cuisiner avec l'eau de pluie ?

Et aussi

  • Troubles de voisinage

    Logement

  • Vie pratique en appartement (copropriété)

    Logement

© Direction de l'information légale et administrative

Tweet

Mairie de Berre les Alpes
Tél. : 04 93 91 80 07
Fax : 04 93 91 85 44
E-Mail : mairie@berrelesalpes.fr

Horaires d'ouverture
Les lundis, mardis, jeudis et vendredis
De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h30

© 2017 Berre-les-Alpes. All Rights Reserved. Mentions légales
    Particuliers
    Pour vous offrir une expérience optimale, le site de la commune de Berre les Alpes utilise des cookies. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez d'utiliser nos cookies..
    Lire plus
    X